ARAActivit� � Responsabilit�
Acad�mique (anciennement appel� d�charge) Une ARA indique que son
b�n�ficiaire assure une partie de son service sous une forme autre que des services
en �tablissement (heures �l�ves, pond�ration, ARE). Une ARA est par d�finition
d�cid�e et financ�e en Heures Poste par l'acad�mie. Elle peut faire l'objet, pour
l'�tablissement, d'une compensation budg�taire en HP ou HSA pour permettre d'assurer
le financement et le remplacement du service que l'agent en ARA ne peut assurer.
AREActivit�
� Responsabilit� Etablissement Une ARE indique que son b�n�ficiaire
assure une partie de son service ailleurs que devant des �l�ves (UNSS, 1�re Chaire...).
Une ARE est par d�finition d�cid�e et financ�e par l'�tablissement. Les ARE sont
comprises dans la Dotation Globale Horaire qu'il re�oit. La plupart des ARE sont
de type "Heures faites" ou encore "r�ductions de service" ou encore "ARE+ ". Par
opposition, il existe quelques ARE de types "Heures dues".
BDABase
de Donn�es Acad�mique Ce sigle est utilis� pour d�signer les ressources
EPP (oppos�es aux ressources locales). Contient les enseignants recrut�s par l'acad�mie.
CPGEClasses
Pr�paratoires aux Grandes Ecoles
CTRChef
de travaux
DGHDotation
Globale Horaire C'est le " budget " d'un �tablissement du second
degr� exprim� en heures d'enseignement pour r�pondre � ses besoins dans les fonctions
ENS et FIJ. Chaque acad�mie re�oit une délégation des moyens pour
l'ensemble des lyc�es et coll�ges. Chaque acad�mie r�partit ensuite ces moyens,
sous forme de DGH attribué à chaque �tablissement du second degr�.
Le conseil d'administration d'un coll�ge ou d'un lyc�e aura enfin � se prononcer,
non sur l'attribution, mais sur la r�partition interne � l'�tablissement que lui
proposera le principal ou le proviseur. On parle de dotation "globale" car
elle ne comporte pas d'indication quant � sa r�partition par discipline de poste.
Cette dotation doit permettre � l'�tablissement, en la r�partissant par discipline
de poste, d'assurer les services (Heures enseign�es et pond�r�es) et les ARE.
DivisionTout
�l�ve est scolaris� dans un MEF et un seul, et inscrit dans une division, et une
seule. Tous les �l�ves d'un MEF sont, dans un premier temps, r�partis en division. La
division est en g�n�ral la structure dans laquelle ils suivent, en cours g�n�ral
les mati�res du tronc commun de leur MEF. Le plus souvent, une division
regroupe des �l�ves d'un seul MEF. Elle peut parfois regrouper des �l�ves appartenant
� des MEF diff�rents.
DIVISION-GROUPEUn
groupe est toujours rattach� � au moins une division. Le proviseur peut
inscrire les �l�ves dans les groupes.
DIVISION-MEFUne
division est toujours rattach�e � au moins un MEF (dit MEF d'appartenance).
Le proviseur est tenu d'inscrire les �l�ves dans une division et un MEF.
Effectif
prévuL'effectif d�clar� d'un �l�ment de structure ou d'un lien
(DIVISION-MEF ou DIVISION-GROUPE) correspond au nombre d'�l�ves que le proviseur
pr�voit dans cet �l�ment de structure ou dans le lien. C'est une donn�e saisie
par le chef d'établissement.
Effectif
CalculéL'effectif r�el d'un �l�ment de structure ou d'un lien est
le nombre d'�l�ves r�ellement inscrits par le proviseur dans l'�l�ment de structure
ou dans le lien. L'effectif r�el est calcul� par rapport aux inscriptions des
�l�ves dans les divisions, les groupes et les MEFs. Cette donnée est remplie
par les échanges provenant de SCOnet ou des logiciels privés de
gestion des élèves.
El�ment
de structureC'est une division ou un groupe. Un �l�ment de structure
sera dit - mono-MEF s'il n'est rattach� qu'� un seul MEF. -
multi-MEF s'il est rattach� � plusieurs MEF. FonctionDomaine
de gestion sur lequel les supports sont implant�s (ENS : moyens d'enseignement,
FIJ: Fonction Insersion Jeunes. Ces deux seules fonctions donnent droits à
des services dans STSWEB).
GroupeCertains
enseignements se d�roulent devant un groupe d '�l�ves et non devant une division.Un
groupe est un �l�ment de structure. C'est un sous-ensemble d'une ou plusieurs
divisions. Un groupe est obligatoirement attach� � au moins une division.
GROUPE-MEF
Le groupe h�rite d'au moins un des MEF de chacune des divisions dont il est issu.
Heures enseign�es
Les heures enseign�es correspondent au nombre d'heures que l'enseignant dispense
effectivement dans une mati�re donn�e, une modalit� de cours et devant une division
ou un groupe (�l�ment de structure). Ce nombre d'heures est inf�rieur ou
�gal au nombre d'heures structure
Heures
structure Les Heures structure correspondent � des heures d'enseignement
pr�vues dans une mati�re donn�e, une modalit� de cours et devant une division
ou un groupe (�l�ment de structure).
Heures
pond�r�es Le proviseur peut appliquer un taux de pond�ration sur le nombre
d'heures enseign�es d'un service. Les heures pond�r�es sont alors calcul�es
comme suit: heures pond�r�es = heures enseign�es *
(taux de pond�ration - 1). Le nombre d'heures pond�r�es
viendra alors augmenter ou diminuer le service de l'agent. Un cas particulier
de la pond�ration des heures: Toute heure effectu�e en classe post-baccalaur�at
est affect�e d'un taux de pond�ration variable selon la formation (BTS, CPGE,�)
� l 'exclusion des professeurs de Chaire Sup�rieure.
Les heures qui d�coulent
de l'application de ce taux constituent un surco�t : Exemple: 9 Heures Enseign�es
en CPGE co�tent en fait, apr�s application de la pond�ration, 13,5 Heures � valoir
sur la dotation re�ue par l'�tablissement.
Heures
poste Nombre d'heures que doit un enseignant. Ce nombre est � rapprocher
des notions d'ORS et de quotit� d'occupation. C'est en fonction des heures poste
dans l'UAA, des ARE dans l'UAA, des ARA dans l'UAA (sur support principal) et
du service d�crit dans cette m�me UAA que sont calcul�es les HSA.
Heures
restantes Nombre d'heures restant � affecter � un enseignant sur un service.
HSA Heure Suppl�mentaire
Ann�e. Cette unit� de compte est utilis�e dans les fonctions ENS et FIJ.
Les HSA font l'objet, suite � leur d�l�gation � l'acad�mie, d'une dotation transmise
� l'�tablissement. L'�tablissement, apr�s saisie de la r�partition des moyens
+ proposition des BMP, va par d�duction, indiquer sa consommation d'HSA. Celles-ci
seront attribu�es aux agents apr�s le constat des services.
Mati�re
Chaque mati�re appartient � une famille de mati�res (exemples: famille lettres,
famille langues vivantes�). Une mati�re r�glementaire est une mati�re enseign�e
au programme d'un MEF, associ�e � un horaire.
MEF
Module El�mentaire de Formation (Exemple : 6eme g�n�rale, 5eme g�n�rale, 3eme
technologique, �) Une formation est d�finie par un descriptif et un groupe
de sp�cialit�. Elle se caract�rise aussi par une dur�e en ann�es. Un MEF
est un �l�ment indivisible d 'un cycle pluri-annuel de formation. Les mati�res
enseign�es dans chaque formation sont d�crites au travers d'un programme.
Modalit�
de cours La modalit� de cours caract�rise le type de l'enseignement d'une
mati�re. Ses valeurs sont issues de la BAN : - Travaux Dirig�s
- Travaux Pratiques - Cours - Atelier - �
Modalité de service
La modalit� de service pr�cise le temps de travail d'une personne
: - Temps plein - Temps
partiel - ...
OccupationUn
agent en activit� est affect� sur un ou plusieurs supports qu'il occupe tant qu'il
ne b�n�ficie pas de certains cong�s (Cong� administratif, de formation, CLD...).
Par "occupation" on entend le nombre d'HP que l'agent effectue dans le cadre de
son Obligation R�glementaire de Service (L'occupation peut �ventuellement �tre
inf�rieure � l'ORS en pr�sence de modalit� de service ou de compl�ment de service
donn� CSD). Il est utile, � des fins de contr�le de comparer les heures
d'occupation du TRM avec celles constat�es dans l'�tablissement apr�s la saisie
des services et le calcul des HSA. La quotit� d'occupation correspond au
nombre d'HP d�duit de la situation personnelle de l'agent (grade - discipline
de recrutement - Modalit� de service - CSD) ET du support d'affectation (nature
- discipline de poste): Formule de calcul de l'occupation: Occupation
= ORS - quotit� Modalit� de service - CSD L'occupation peut �tre
- principale: on parle alors de support principal pour l'enseignant
- secondaire: on parle de support secondaire pour l'enseignant. - gel�e:
on perd alors la notion de support principal ou secondaire. Par d�faut, on consid�re
alors que c'est un support principal pour l'enseignant.
ORS
Obligation R�glementaire de Service L'Obligation R�glementaire
de Service est l'�l�ment de gestion qui permet de conna�tre le nombre d'heures
poste qu'un agent doit, au titre de son affectation. Elle varie selon son corps
et sa discipline de recrutement. Lorsqu'il y a une diff�rence entre l'ORS
de l'agent et l'ORS du support, c'est l'ORS la plus favorable � l'agent qui est
retenue. Exemples: - Un Certifi� stagiaire (ORS-agent=6H) est nomm�
sur un support de nature PSTG-stagiaire en responsabilit� (ORS-support=5H). L'agent
devra effectivement 5H. Affect� � temps plein, cela correspondra � 1 ETP (5/5�mes).
- Un Agr�g� (ORS-agent= 15H) est nomm� sur un support de nature CPGE (ORS-support=10H).
L'agent devra effectivement 10H. Affect� � temps plein, cela correspondra � 1
ETP (10/10�mes).
Programme Le
contenu de chaque formation (MEF) est d�crit dans un programme o� sont pr�cis�s
les mati�res � enseigner, leur modalit� d'�lection et leur horaire (unique, minimum,
maximum). La nomenclature des programmes figure dans la Base Acad�mique des Nomenclatures
Scolarit� (BAN).
Ressource EPP
Agent ayant un dossier ouvert dans la base académique EPP
Ressource
locale Enseignant recrut� par un �tablissement (et non une acad�mie)
et pay� avec des cr�dits du d�partement ou de la r�gion. Une ressource
(purement) locale ne peut pas effectuer d'ARA et d'ARE.
RNE
R�pertoire National des Etablissements D�finit par extension
le num�ro unique qui identifie un �tablissement pour la gestion du personnel.
Il est compos� sous la forme : 0 + n� département + 4 chiffres +
1 lettre.
Service Un service est
d�fini par : - un �l�ment de structure - une mati�re
- une modalit� de cours - un enseignant Les services
concernent uniquement les personnels de type ENS et FIJ et les ressources locales.
Un service est d�crit par diff�rents nombre d'heures :
- heures structure - heures enseign�es - heures pond�r�es
A ces �l�ments s'ajoutent les �ventuelles ARA et ARE. Lorsque le total des heures
de service d�passe la quotit� d'occupation en Heures Poste de l'agent dans l'�tablissement,
cela provoque la mise en place d'HSA. Un service libre est
un service auquel aucun enseignant n'est rattach�. Un service
partag� correspond � un service effectu� par deux enseignants diff�rents ou
par un m�me enseignant sur des supports diff�rents.
Support
Un support peut �tre d�finitif ou provisoire. Sa nature d�pend
de l'�tablissement et de la fonction de celui qui l'occupe. L'implantation
des supports est soumise � certaines r�gles qui obligent � respecter la vocation
des emplois � l'origine de leur cr�ation. Un support peut �tre vacant, non occup�,
occup�, partiellement occup�.
TRMD
Tableau de R�partition des Moyens par Discipline Il s'agit d'un tableau
de pr�vision des besoins et de répartition de la DGH par discipline de
poste.
UAA / UAJ Unit� Administrative
d'Affectation / Unit� Administrative Juridique L'UAA est l'entit� de gestion
qui sert aux affectations et � la gestion des moyens. L'UAJ est l'entit�
de gestion qui sert � la gestion des �l�ves (Scolarit�: une UAJ= une Base El�ves).
La plupart des �tablissements sont � la fois UAA et UAJ. Une UAA d�pend toujours
d 'une UAJ. | 