Cette page permet la gestion des indemnités des chefs de travaux (CTR) :
- Consultation de la liste des chefs de travaux
- Création d'une indemnité
- Suppression d'une indemnité
- Modification du taux d'une indemnité
- Edition de la liste des indemnités
- Edition d'une attestation d'indemnité pour un ou plusieurs enseignants
Il
est possible de saisir une indemnité de chef de travaux à un agent lorsqu'il a
au moins une occupation dans la fonction CTR et dans une discipline de poste autorisée.
L'indemnité n'est pas autorisée lorsque la discipline de poste est : L2001 = assistant
ingénieur chef de travaux (lycée technique) P2001 = adjoint au chef de travaux
(lycée professionnel).
Le taux d'indemnité de chef de travaux dépend du nombre d'élèves
inscrits ou prévus dans les divisions de l'établissement. Le maximum
entre la somme des élèves prévus dans les divisions et la
somme des élèves inscrits détermine le nombre de taux proposés
à l'utilisateur pour créer les indemnités de chef de travaux.
- Si l'établissement a un nombre d'élèves strictement supérieur à 1000, les 3 taux d'indemnité sont proposés : : "Nb élèves >1000", "Nb élèves compris entre 401 et 1000 " et "Nb élèves < 400".
- Si l'établissement à entre 400 et 1000 élèves, 2 taux sont proposés : "Nb élèves compris entre 401 et 1000 " et "Nb élèves < 400".
- Si l'établissement compte 400 élèves ou moins, seul le taux d'indemnité "Nb élèves < 400" est disponible.
La suppression ou la modification d'une indemnité de chef de travaux sont
toujours possibles, avant ou après validation par le traitement de paye.
Les indemnités rejetées par les traitements de la PAYE sont mentionnées
par un fond rouge. Le motif de rejet peut être consulté par la fonctionnalité
Indemnités/ Consultation.
Actions :
Action |
Cliquer sur... |
Suivre... |
| Ajouter une indemnité de CTR (un individu ne peut avoir qu'une seule indemnité de ce genre) |  |
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| Modifier le taux de l'indemnité * |
[Nom du professeur] |
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| Choisir le taux de l'indemnité (A choisir obligatoirement avant d'ajouter une indemnité) |
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| Supprimer l'indemnité sur l'enseignant |
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| Trier une des colonnes : nom, discipline, date de début ou de fin |
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| Rechercher des enseignants par nom et/ou par discipline enseignée |
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| Naviguer dans les pages du tableau |
[page du tableau] |
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| Choisir le mode d'impression (liste des indemnités ou attestations nominatives) |
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* Pour la modification du taux de l'indemnité, il existe 3 cas :
- L'établissement ne permet d'avoir qu'un seul taux d'indemnité, il ne sera pas possible de modifier le taux affecté à l'enseignant
- Dans le cas où l'établissement permet de choisir 2 taux d'indemnité, le fait de cliquer sur le lien du nom de l'enseignant provoque automatiquement une saisie d'indemnité correspondant au taux non choisi précédemment. L'utilisateur est averti et doit confirmer la modification.
- Par contre si l'établissement permet la sélection de 3 taux, en cliquant sur le lien du nom, une page permettant de choisir entre les 2 taux restants apparaît (page décrite en suivant le lien dans le tableau d'action ci-dessus)
Description de la page
Cette page se compose des éléments suivants:
Dans le tableau, sont affichés la liste des enseignants (individus Epp) qui peuvent prétendre à l'indemnité de chef de Travaux ainsi que les caractéristiques de l'indemnité si elle est présente.
Nom et Prénom de l'enseignant
Discipline de formation
Taux de l'indemnité (liste déroulante si l'indemnité n'est pas encore créée)
Début indemnité : Date de début de l'indemnité
Fin indemnité : Date de fin de l'indemnité
Les dates de
début et de fin sont calculées automatiquement lors de la création
de l'indemnité.
