Remise en cohérence

Description des messages dus à la remise en cohérence

En année en cours, lors de la connexion à l'application STSWeb, si la situation décrite dans la base de données EPP a évolué depuis la précédente utilisation de STSWeb, une remise en cohérence des données de STSWeb s'ex�cute automatiquement.

Toutes les modifications liées à cette remise en cohérence sont affichées lors de la connexion à l'application, en page d'accueil. Les informations sont ensuite archivées et consultables par le menu Edition Journal et la rubrique Remise en Cohérence.

Modifications liées aux enseignants

Modification de la date fin d'une HSA en cas de prolongation d'occupation d'un enseignant dans un établissement:

Dans le cas d'une prolongation d'occupation, la remise en cohérence prolonge automatiquement une HSA précédemment attribuée, à condition que le droit aux HSA de l'enseignant soit toujours valide.

L'utilisateur est averti de cette prolongation par le message suivant:

"Une HSA a été prolongée pour l'enseignant [Nom Enseignant] + [Prénom Enseignant] jusqu'au [date de Fin de l'HSA].

Suppression ou fermeture d'occupation :

• Le message suivant
  "L'individu [nom] [prénom] n'occupe plus le même support. Ses services ont été basculés sur son nouveau support."
  indique que l'ancien support est fermé ou invalide à la date de connexion, mais l'enseignant occupe au moins un autre support dans l'établissement:
  Si l'enseignant n'occupe qu'un seul support dans l'établissement: ses services sont basculés sur le nouveau support.
  Si l'enseignant occupe plusieurs supports c'est le support principal qui est choisi ou celui dont le nombre d'heures est maximum (à noter que les services pourront par la suite être basculés sur un autre support en utilisant la fonction "Changement de support" ).
  
  
• "Le support qu'occupait l'individu [nom] [prénom] n'existe plus. Les services qu'il effectuait ont été détachés"
  L'enseignant n'occupe plus de support valide dans l'établissement, les services qu'il effectuait sont détachés, ils deviennent des services libres pouvant être affectés à d'autres enseignants par la suite.
  
  
• "L'individu [nom] [prénom] n'occupe plus de support. Ses services ont été basculés sur une origine de financement de type disparu."
  L'enseignant n'occupe plus de support valide dans l'établissement mais son occupation existe toujours, dans ce cas une ressource locale 'DIS' est créée (même nom, même prénom et même civilité que l'enseignant). Tous les services sont rattachés à la ressource locale en attendant que l'enseignant retrouve un support valide.
  
  
  A noter: les AREs, les HSA et les indemnités qui étaient rattachées sont supprimées ou fermées, voir ci-dessous.
  

Traitement des HSA :
Dans tous les cas, les HSA sont supprimées ou fermées à la date de fin d'occupation.

• "Une HSA a été fermée pour l'individu [nom] [prenom]"
  Dans ce cas l'HSA qui avait été calculée précédemment avait une date de fin supérieure à la date de fermeture de l'occupation. La remise en cohérence modifie la date de fin de l'HSA et la ferme à la date de fin de l'occupation. L'information est prise en compte par la paie lors du prochain batch paie.
  

• "Une HSA a été supprimée pour l'individu [nom] [prénom]."
  Dans ce cas, l'HSA est supprimée car elle était rattachée à un support inexistant. L'information est prise en compte par la paie lors du prochain batch paie.
  

Traitement des ARE :

Dans tous les cas si un changement intervient dans le(s) support(s) d'un enseignant, les ARE qui lui sont rattachées sont supprimées ou fermées :

• Le message est "Une ARE a été supprimée pour l'enseignant [nom] [prénom]" lorsque l'occupation sur laquelle l'ARE a été saisie n'existe plus ou si l'ARE n'était pas valide sur l'ancien support (la date de début de l'ARE n'est pas encore passée).
  
  
• Le message est "Une ARE a été fermée pour l'enseignant [nom] [prénom]." lorsque la date de fin de l'ARE est modifiée en fonction de la date de fermeture de l'occupation.
  

Traitement des indemnités de professeur principal :

Dans tous les cas si un changement intervient dans le(s) support(s) d'un enseignant, les indemnités de professeur principal qui lui sont rattachées sont supprimées ou fermées :

• Le message est "Une indemnité de professeur principal a été supprimée pour l'enseignant [nom] [prénom]" lorsque l'occupation sur laquelle l'indemnité a été saisie n'existe plus ou si l'indemnité n'était pas valide sur l'ancien support (la date de début de l'indemnité n'est pas encore passée).
  
  
• Le message est "Une indemnité de professeur principal a été fermée pour l'enseignant [nom] [prénom]." lorsque la date de fin de l'indemnité est modifiée en fonction de la date fermeture de l'occupation.
  

Ces informations seront prises en compte lors de l'ex�cution du prochain batch paie.

Traitement des indemnités de CPGE:

Dans tous les cas si un changement intervient dans le(s) support(s) d'un enseignant, les indemnités de CPGE qui lui sont rattachées sont supprimées ou fermées :

• Le message est "Une indemnité de CPGE a été supprimée pour l'enseignant [nom] [prénom]" lorsque l'occupation sur laquelle l'indemnité a été saisie n'existe plus ou si l'indemnité n'était pas valide sur l'ancien support (la date de début de l'indemnité n'est pas encore passée).
• Le message est "Une indemnité de CPGE a été fermée pour l'enseignant [nom] [prénom]." lorsque la date de fin de l'indemnité est modifiée en fonction de la date fermeture de l'occupation.
  

Ces informations seront prises en compte lors de l'ex�cution du prochain batch paie.

Traitement des indemnités de chef de travaux :

Dans tous les cas si un changement intervient dans le(s) support(s) d'un enseignant, les indemnités de chef de travaux qui lui sont rattachées sont supprimées ou fermées :

• Le message est "Une indemnité de chef de travaux a été supprimée pour l'enseignant [nom] [prénom]" lorsque l'occupation sur laquelle l'indemnité a été saisie n'existe plus ou si l'indemnité n'était pas valide sur l'ancien support (la date de début de l'indemnité n'est pas encore passée).
• Le message est "Une indemnité de chef de travaux a été fermée pour l'enseignant [nom] [prénom]." lorsque la date de fin de l'indemnité est modifiée en fonction de la date fermeture de l'occupation.
  

Ces informations seront prises en compte lors de l'ex�cution du prochain batch paie.

Une ressource Locale "DIS" retrouve un support d'affectation :

"L'individu [nom] [prénom] occupe un nouveau support. Il avait été auparavant sauvegardé en tant que ressource locale 'DIS'. Ses services ont été basculés sur son nouveau support et l'origine de financement de type 'DIS' a été supprimée."

Si une ressource locale "DIS", créée lors d'une précédente remise en cohérence, re-occupe un support d'affectation valide, tous les services lui étant rattachés sont basculés automatiquement par la remise en cohérence sur ce nouveau support.

Ces informations doivent prises en compte lors d'une campagne de répartition des services, le calcul des HSA doit être relancé.

Fermeture automatique des campagnes

Lorsque que la date de fin d'une campagne de mise à jour est dépassée (date de fin strictement inférieure à la date de connexion), sans que celle-ci ait été clôturée par l'utilisateur, par la mise en paye des HSA calculées, cette campagne est clôturée automatiquement par la remise en cohérence lors de la connexion à STSWEB en année en cours. Toutefois deux cas sont possibles pour la fermeture :

• Des HSA avaient été calculées mais non mise en paye, le message est alors:
  "Une campagne de mise à jour a été fermée automatiquement alors que le calcul des HSA n'avait pas été validé pour la mise en paie, les HSA correspondantes ont donc été supprimées".
  Les HSA calculées n'ont pas été mises en paie. La campagne est clôturée et toutes les HSA créées lors de ce calcul sont supprimées. Il faut recalculer les HSA modificatrices dans le cadre d'une nouvelle campagne de mise à jour, pour pouvoir les mettre en paie.
  
  
• Le calcul des HSA n'a pas été réalisé, le message est :
  "Une ou plusieurs campagnes de mise à jour ont été fermées automatiquement."
  La date de fin de la campagne est passée, la campagne de mise à jour est clôturée automatiquement.