Description des messages dus à la remise en cohérenceEn
année en cours, lors de la connexion à l'application STSWeb, si
la situation décrite dans la base de données EPP a évolué
depuis la précédente utilisation de STSWeb, une remise en cohérence
des données de STSWeb s'ex�cute automatiquement. Toutes les modifications
liées à cette remise en cohérence sont affichées lors
de la connexion à l'application, en page d'accueil. Les informations sont
ensuite archivées et consultables par le menu Edition Journal et la rubrique
Remise en Cohérence.
Modifications
liées aux enseignants
Modification
de la date fin d'une HSA en cas de prolongation d'occupation d'un enseignant dans
un établissement: Dans
le cas d'une prolongation d'occupation, la remise en cohérence prolonge
automatiquement une HSA précédemment attribuée, à
condition que le droit aux HSA de l'enseignant soit toujours valide. L'utilisateur
est averti de cette prolongation par le message suivant: "Une
HSA a été prolongée pour l'enseignant [Nom Enseignant] +
[Prénom Enseignant] jusqu'au [date de Fin de l'HSA].
Suppression
ou fermeture d'occupation : - Le message
suivant
"L'individu [nom] [prénom] n'occupe plus le même
support. Ses services ont été basculés sur son nouveau support."
indique que l'ancien support est fermé ou invalide à
la date de connexion, mais l'enseignant occupe au moins un autre support dans
l'établissement: Si l'enseignant n'occupe qu'un seul support dans l'établissement:
ses services sont basculés sur le nouveau support. Si l'enseignant
occupe plusieurs supports c'est le support principal qui est choisi ou celui dont
le nombre d'heures est maximum (à noter que les services pourront par la
suite être basculés sur un autre support en utilisant la fonction
"Changement de support" ).
- "Le support qu'occupait l'individu [nom] [prénom]
n'existe plus. Les services qu'il effectuait ont été détachés"
L'enseignant n'occupe plus de support valide dans l'établissement,
les services qu'il effectuait sont détachés, ils deviennent des
services libres pouvant être affectés à d'autres enseignants
par la suite. - "L'individu [nom] [prénom] n'occupe
plus de support. Ses services ont été basculés sur une origine
de financement de type disparu."
L'enseignant n'occupe plus
de support valide dans l'établissement mais son occupation existe toujours,
dans ce cas une ressource locale 'DIS' est créée (même nom,
même prénom et même civilité que l'enseignant). Tous
les services sont rattachés à la ressource locale en attendant que
l'enseignant retrouve un support valide.
A
noter: les AREs, les HSA et les indemnités qui étaient rattachées
sont supprimées ou fermées, voir ci-dessous. Traitement
des HSA : Dans tous les cas, les HSA sont supprimées ou fermées
à la date de fin d'occupation. - "Une
HSA a été fermée pour l'individu [nom] [prenom]"
Dans ce cas l'HSA qui avait été calculée précédemment
avait une date de fin supérieure à la date de fermeture de l'occupation.
La remise en cohérence modifie la date de fin de l'HSA et la ferme à
la date de fin de l'occupation. L'information est prise en compte par la paie
lors du prochain batch paie. - "Une
HSA a été supprimée pour l'individu [nom] [prénom]."
Dans ce cas, l'HSA est supprimée car elle était rattachée
à un support inexistant. L'information est prise en compte par la paie
lors du prochain batch paie. Traitement
des ARE :
Dans tous les cas si un changement intervient
dans le(s) support(s) d'un enseignant, les ARE qui lui sont rattachées
sont supprimées ou fermées :
- Le message est "Une ARE a été supprimée pour
l'enseignant [nom] [prénom]" lorsque l'occupation sur laquelle
l'ARE a été saisie n'existe plus ou si l'ARE n'était pas
valide sur l'ancien support (la date de début de l'ARE n'est pas encore
passée).
- Le message est "Une ARE a été
fermée pour l'enseignant [nom] [prénom]." lorsque la
date de fin de l'ARE est modifiée en fonction de la date de fermeture de
l'occupation.
Traitement
des indemnités de professeur principal :
Dans tous
les cas si un changement intervient dans le(s) support(s) d'un enseignant, les
indemnités de professeur principal qui lui sont rattachées sont
supprimées ou fermées : - Le
message est "Une indemnité de professeur principal a été
supprimée pour l'enseignant [nom] [prénom]" lorsque
l'occupation sur laquelle l'indemnité a été saisie n'existe
plus ou si l'indemnité n'était pas valide sur l'ancien support (la
date de début de l'indemnité n'est pas encore passée).
-
Le message est "Une indemnité de professeur principal a été
fermée pour l'enseignant [nom] [prénom]." lorsque
la date de fin de l'indemnité est modifiée en fonction de la date
fermeture de l'occupation.
Ces
informations seront prises en compte lors de l'ex�cution du prochain batch paie. Traitement
des indemnités de CPGE:
Dans tous les cas si un changement
intervient dans le(s) support(s) d'un enseignant, les indemnités de CPGE
qui lui sont rattachées sont supprimées ou fermées :
- Le message est "Une indemnité
de CPGE a été supprimée pour l'enseignant [nom] [prénom]"
lorsque l'occupation sur laquelle l'indemnité a été
saisie n'existe plus ou si l'indemnité n'était pas valide sur l'ancien
support (la date de début de l'indemnité n'est pas encore passée).
-
Le message est "Une indemnité de CPGE a été fermée
pour l'enseignant [nom] [prénom]." lorsque la date de fin
de l'indemnité est modifiée en fonction de la date fermeture de
l'occupation.
Ces informations
seront prises en compte lors de l'ex�cution du prochain batch paie. Traitement
des indemnités de chef de travaux :
Dans tous les
cas si un changement intervient dans le(s) support(s) d'un enseignant, les indemnités
de chef de travaux qui lui sont rattachées sont supprimées ou fermées
: - Le message est "Une indemnité
de chef de travaux a été supprimée pour l'enseignant [nom]
[prénom]" lorsque l'occupation sur laquelle l'indemnité
a été saisie n'existe plus ou si l'indemnité n'était
pas valide sur l'ancien support (la date de début de l'indemnité
n'est pas encore passée).
- Le message est "Une indemnité
de chef de travaux a été fermée pour l'enseignant [nom] [prénom]."
lorsque la date de fin de l'indemnité est modifiée en fonction de
la date fermeture de l'occupation.
Ces
informations seront prises en compte lors de l'ex�cution du prochain batch paie. Une
ressource Locale "DIS" retrouve un support d'affectation : "L'individu
[nom] [prénom] occupe un nouveau support. Il avait été auparavant
sauvegardé en tant que ressource locale 'DIS'. Ses services ont été
basculés sur son nouveau support et l'origine de financement de type 'DIS'
a été supprimée." Si une ressource locale
"DIS", créée lors d'une précédente remise
en cohérence, re-occupe un support d'affectation valide, tous les services
lui étant rattachés sont basculés automatiquement par la
remise en cohérence sur ce nouveau support. Ces informations
doivent prises en compte lors d'une campagne de répartition des services,
le calcul des HSA doit être relancé.
Fermeture
automatique des campagnes
Lorsque
que la date de fin d'une campagne de mise à jour est dépassée
(date de fin strictement inférieure à la date de connexion), sans
que celle-ci ait été clôturée par l'utilisateur, par
la mise en paye des HSA calculées, cette campagne est clôturée
automatiquement par la remise en cohérence lors de la connexion à
STSWEB en année en cours. Toutefois deux cas sont possibles pour la fermeture
: - Des HSA avaient été
calculées mais non mise en paye, le message est alors:
"Une
campagne de mise à jour a été fermée automatiquement
alors que le calcul des HSA n'avait pas été validé pour la
mise en paie, les HSA correspondantes ont donc été supprimées".
Les HSA calculées n'ont pas été mises en paie. La
campagne est clôturée et toutes les HSA créées lors
de ce calcul sont supprimées. Il faut recalculer les HSA modificatrices
dans le cadre d'une nouvelle campagne de mise à jour, pour pouvoir les
mettre en paie.
- Le calcul des HSA n'a pas été réalisé,
le message est :
"Une ou plusieurs campagnes de mise à jour
ont été fermées automatiquement." La date
de fin de la campagne est passée, la campagne de mise à jour est
clôturée automatiquement.
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