Un agent en activit� est affect� sur un ou plusieurs supports qu'il occupe
tant qu'il ne b�n�ficie pas de certains cong�s (Cong� administratif, de
formation, CLD...).
Par "occupation" on entend le nombre d'HP que l'agent effectue dans le
cadre de son Obligation R�glementaire de Service (L'occupation peut �ventuellement
�tre inf�rieure � l'ORS en pr�sence de modalit� de service ou de compl�ment
de service donn� CSD).
Il est utile, � des fins de contr�le de comparer les heures d'occupation
du TRM avec celles constat�es dans l'�tablissement apr�s la saisie des
services et le calcul des HSA.
La quotit� d'occupation correspond au nombre d'HP d�duit de la situation
personnelle de l'agent (grade - discipline de recrutement - Modalit� de
service - CSD) ET du support d'affectation (nature - discipline de poste):
Formule de calcul de l'occupation: Occupation = ORS - quotit� Modalit�
de service - CSD
L'occupation peut �tre
- principale: par abus de langage, on parle alors de support principal
pour l'enseignant
- secondaire: on parle de support secondaire pour l'enseignant.
- gel�e: on perd alors la notion de support principal ou secondaire.
Par d�faut, on consid�re alors que c'est un support principal pour l'enseignant.
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