Un agent en activité est affecté sur un ou plusieurs supports qu'il occupe
tant qu'il ne bénéficie pas de certains congés (Congé administratif, de
formation, CLD...).
Par "occupation" on entend le nombre d'HP que l'agent effectue dans le
cadre de son Obligation Réglementaire de Service (L'occupation peut éventuellement
être inférieure à l'ORS en présence de modalité de service ou de complément
de service donné CSD).
Il est utile, à des fins de contrôle de comparer les heures d'occupation
du TRM avec celles constatées dans l'établissement après la saisie des
services et le calcul des HSA.
La quotité d'occupation correspond au nombre d'HP déduit de la situation
personnelle de l'agent (grade - discipline de recrutement - Modalité de
service - CSD) ET du support d'affectation (nature - discipline de poste):
Formule de calcul de l'occupation: Occupation = ORS - quotité Modalité
de service - CSD
L'occupation peut être
- principale: par abus de langage, on parle alors de support principal
pour l'enseignant
- secondaire: on parle de support secondaire pour l'enseignant.
- gelée: on perd alors la notion de support principal ou secondaire.
Par défaut, on considère alors que c'est un support principal pour l'enseignant.
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