Occupation (utiliser les flèches haut/bas du clavier pour visualiser l'ensemble du texte)

Un agent en activit� est affect� sur un ou plusieurs supports qu'il occupe tant qu'il ne b�n�ficie pas de certains cong�s (Cong� administratif, de formation, CLD...).
Par "occupation" on entend le nombre d'HP que l'agent effectue dans le cadre de son Obligation R�glementaire de Service (L'occupation peut �ventuellement �tre inf�rieure � l'ORS en pr�sence de modalit� de service ou de compl�ment de service donn� CSD).
Il est utile, � des fins de contr�le de comparer les heures d'occupation du TRM avec celles constat�es dans l'�tablissement apr�s la saisie des services et le calcul des HSA.
La quotit� d'occupation correspond au nombre d'HP d�duit de la situation personnelle de l'agent (grade - discipline de recrutement - Modalit� de service - CSD) ET du support d'affectation (nature - discipline de poste):
Formule de calcul de l'occupation: Occupation = ORS - quotit� Modalit� de service - CSD
L'occupation peut �tre

- principale: par abus de langage, on parle alors de support principal pour l'enseignant
- secondaire: on parle de support secondaire pour l'enseignant.
- gel�e: on perd alors la notion de support principal ou secondaire. Par d�faut, on consid�re alors que c'est un support principal pour l'enseignant.