Occupation (utiliser les flèches haut/bas du clavier pour visualiser l'ensemble du texte)

Un agent en activité est affecté sur un ou plusieurs supports qu'il occupe tant qu'il ne bénéficie pas de certains congés (Congé administratif, de formation, CLD...).
Par "occupation" on entend le nombre d'HP que l'agent effectue dans le cadre de son Obligation Réglementaire de Service (L'occupation peut éventuellement être inférieure à l'ORS en présence de modalité de service ou de complément de service donné CSD).
Il est utile, à des fins de contrôle de comparer les heures d'occupation du TRM avec celles constatées dans l'établissement après la saisie des services et le calcul des HSA.
La quotité d'occupation correspond au nombre d'HP déduit de la situation personnelle de l'agent (grade - discipline de recrutement - Modalité de service - CSD) ET du support d'affectation (nature - discipline de poste):
Formule de calcul de l'occupation: Occupation = ORS - quotité Modalité de service - CSD
L'occupation peut être

- principale: par abus de langage, on parle alors de support principal pour l'enseignant
- secondaire: on parle de support secondaire pour l'enseignant.
- gelée: on perd alors la notion de support principal ou secondaire. Par défaut, on considère alors que c'est un support principal pour l'enseignant.