Une campagne de répartition de services est une période définie
par le gestionnaire académique pour planifier les échanges avec les établissements
pour le TRMD et la Répartition de Services.
Il existe 2 types de campagne, les campagnes de rentrée qui se
déroulent généralement en début d'année
scolaire et les campagnes de mise à jour sont programmées
tout au long de l'année scolaire. Dans tous les cas il doit y avoir
une campagne de rentrée pour pouvoir faire les campagnes de mise
à jour.
- On retrouve la liste de toutes les campagnes, ayant eu lieu dans l'année
en cours, dans le menu Campagne. La campagne en cours (s'il y en a une)
est première dans le tableau (sa colonne 'mise en paie' doit
être vide) et figure en haut à droite de l'application
(au-dessus du bouton Quitter) (voir
)
Pour que la campagne soit validée et fermée, il faut répondre à plusieurs
points :
- Toutes les divisions doivent avoir un effectif réel ou prévu
différent de 0 (voir point n°2)
- Les liens divisions/MEF doivent avoir des effectifs différent
de 0 (voir point n°2)
- Les groupes reliés à des services ne doivent pas avoir
des effectifs à 0
(voir point n°3)
- Chaque division ouvrant droit à une indemnité de professeur
principal et ayant au moins un service rattaché et affecté
à un enseignant EPP doit avoir un professeur principal sur
l'ensemble de la période qui va de la date du début
d'année scolaire à la date de fin pour les HSA (voir
point 4)
- Tous les enseignants doivent faire au minimum le nombre d'heures
poste prévu (voir point n°5)
- Tous les enseignants n'ayant pas droit au HSA doivent faire au maximum
le nombre d'heures poste prévu (voir point n°6)
- L'écart TRMD (visible sur la page "Calcul HSA")
est inférieur à 0.02. Que les moyens consommés
soit inférieur ou égale aux besoins exprimés
(voir Point n°7)
Pour les établissements du secteur privé, les divisions
Hors Contrat ne rentrent pas en compte pour ses contrôles.
- Dans le menu "Structure" cliquer sur l'option "Division"
La page "Gestion des divisions" s'affiche (voir )
Pour chaque division ayant un effectif réel à 0, il faut
vérifier que l'effectif prévu ne l'est pas (et le modifier
le cas échéant). Et pour chaque division il faut vérifier
que l'effectif du lien Division/MEF ne soit pas à 0.
- Dans le menu "Structure" cliquer sur l'option "Groupe"
La page "Gestion des groupes" s'affiche (voir )
Pour chaque groupe ayant un effectif réel à 0, il faut
vérifier que l'effectif prévu soit différent de
0 (et le modifier le cas échéant).
- Dans le menu "indemnité" cliquer sur l'option "Professeur
principal"
La page "Indemnité professeur principal" s'affiche
(voir )
Pour chaque division vérifier qu'il y a pour toute la période
un professeur principal.
Si cela n'est pas le cas, il faut ajouter des indemnités de professeur
principal durant les périodes incomplètes.
- Dans le menu "Services et ARE" cliquer sur l'option "Gestion"
La page "liste des enseignants" s'affiche (voir )
Pour chaque enseignant étant en sous service, il faut lui rattacher
un ou plusieurs services libres ou ARE. Pour qu'il fasse le nombre
d'heures poste prévu
- Dans le menu "Services et ARE" cliquer sur l'option "Gestion"
La page "liste des enseignants" s'affiche (voir )
Pour chaque enseignant étant en sur consommation, il faut lui
détacher des services ou ARE, pour qu'il fasse le nombre d'heures
poste prévu.
- Si l'écart TRMD est positif, il faut enlever des services provoquant
des HSA aux enseignants. Pour cela :
Il faut, dans le menu "Service et ARE" cliquer sur l'option
Gestion
La page "Gestion des enseignants" s'affiche (voir ),
pour les enseignants souhaités, il faut détacher un ou
plusieurs services ou ARE en cliquant sur le
correspondant (voir dans la page gestion des services et ARE de l'enseignant
)
- Quand tous ces points sont corrects, la validation des calculs des
HSA, la saisie des dates d'effet et la validation de la mise en paie
peuvent se faire (voir la procédure
)
|